La participation des citoyens au marché de permis d'émissions

Abstract

Depuis l’amendement du Clean Air Act (1990), les marchés d’échange depermis d’émissions connaissent un succès grandissant. Un aspect peu étudié de leurfonctionnement est la participation des citoyens pour acheter et retirer des permisd’émissions. Cette thèse vise à étudier l’opportunité d’ouvrir le marché de permis auxcitoyens et à analyser les implications de leur participation. Dans un premier chapitre, nousrevenons sur le débat taxe versus marché. Nous montrons que lorsque le plafond depollution est strictement supérieur au plafond de pollution optimal, la participation descitoyens est socialement bénéfique et n’est jamais socialement dommageable, même enprésence de comportement de passager clandestin. Dans le deuxième chapitre, à partird’exemples de marchés mis en place aux États-Unis et en Europe, nous mettons enévidence l’émergence d’une demande de retrait de permis de la part des citoyens et desONG environnementales. Dans le troisième chapitre, nous montrons qu’il est possible delutter efficacement contre le problème de passager clandestin en subventionnant lademande de retrait de permis des citoyens. Par ailleurs, l’intervention d’une éthique baséesur un postulat de liberté et de souveraineté conduit à recommander l’autorisation descitoyens à participer au marché. Enfin, le dernier chapitre analyse la participation descitoyens dans le cadre d’un modèle de pollution régionale et apprécie leur implication selonla valeur des paramètres des coefficients de transferts de pollution.