Les risques psychosociaux au travail en droit social : approche juridique comparée. France - Europe - Canada - Japon

Abstract

Si de nombreuses disciplines scientifiques se sont inquiétées des risques psychosociaux et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques en France, l'enjeu est de comprendre comment notre système est en mesure de s'approprier la problématique des RPS au regard de systèmes illustrés notamment par des pays du Sud et du Nord de l'Europe, mais aussi le Canada (notamment le Québec), le Japon. Certains pays apparaîtront juridiquement particulièrement sensibilisés à la question, d'autres plus éloignés, permettant ainsi de mettre en perspective le système français dans sa manière de prendre en compte les risques psychosociaux. L'ouvrage réunit les contributions des meilleurs spécialistes nationaux et couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation/réparation). Un focus est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail juridiquement le plus invoqué.