Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI)

- Se connecter
- fr
- en
- esp

+ Recherche avancée

- Déposer
- Aide au dépôt

+ Recherche avancée

Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Titre

Accueil
Oskar-Bordeaux
Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193
Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Titre

Accueil
Oskar-Bordeaux
Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193
Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Titre

JavaScript is disabled for your browser. Some features of this site may not work without it.

Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Titre

Afficher uniquement les publications auxquelles sont attachés des fichiers

Afficher uniquement les documents qui ont au moins un auteur des établissements bordelais

Trier par :

Ordre :

Résultats :

Voici les éléments 224-238 de 238

titre
date
date de dépôt
croissant
décroissant
5
10
20
40
60
80
100

TVA immobilière sur la marge : Application effective mais dérogatoire rappelée par la Cour de justice

MAUBLANC, Jean-Pierre
(Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI. n° 04, pp. 292, 2022-04-10)

Article de revue
TVA sur la marge des marchands de biens et des lotisseurs : Suite mais pas fin du feuilleton contentieux

MAUBLANC, Jean-Pierre
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 02, pp. 108, 2021-02-24)

Article de revue
Une politique multilatérale : Le rapport avec les Etats tiers

DESTOMBES, Emilie
(L’Union européenne : Quelles politiques, pour quelle société européenne ?, fr, Bayonne)

Communication dans un congrès avec actes
Une Union de droits parallèles : la portabilité des régimes juridiques dans la législation de l’Union européenne

KEYS, Alexander
(Bordeaux, 2018-12-21)

Thèses de doctoratAccès réservé
Validation par le Conseil d'État de la doctrine de l'identité de qualification juridique du bien acquis puis revendu

MAUBLANC, Jean-Pierre
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 03, pp. 226, 2021-03-24)

Article de revue
Disciplinary responsibility’s application to the local government employees violating the anti-corruption legislation in the Russian Federation, Europe and the United States of America

FLAVIER, Hugo; IVANOVA, Kseniia; CHIKIREVA, Irina
(BRICS Law Journal. vol. 4, n° 4, pp. 116-144, 2017)

Article de revue
Le financement public des cultes dans les démocraties européennes

FLAVIER, Hugo
(Pedone, 2013)

Chapitre d'ouvrage
Réintallation – Admission humanitaire : solutions d’avenir pour protéger les réfugiés ou cheval de Troie du droit international des réfugiés ?

TISSIER-RAFFIN, Marion
(La Revue des Droits de l'Homme. n° 13, pp. 33 p., 2018)

Article de revue
L'Europe des religions

FLAVIER, Hugo; MOISSET, Jean-Pierre
(Pedone, 2013)

Direction d'ouvrage
Administrative Justice in France: Between Singularity and Classicism

FLAVIER, Hugo; FROGER, Charles
(BRICS Law Journal. vol. 3, n° 2, pp. 80-111, 2016)

Article de revue
Liberté d'expression des agents publics

FLAVIER, Hugo; PECH, Laurent; PLATON, Sebastien
(Juris-classeur collectivités territoriales, 2017)

Article de revue
Les instruments européens de protection des mineurs contre l’exploitation sexuelle

FLAVIER, Hugo
(Pedone, 2012)

Chapitre d'ouvrage
Russia’s Normative Influence over Post-Soviet States: The Examples of Belarus and Ukraine

FLAVIER, Hugo
(Russian Law Journal. vol. 3, n° 1, pp. 6-32, 2015)

Article de revue
Parliamentary Cooperation and Diplomacy in EU External Relations. An Essential Companion

FLAVIER, Hugo
(Common Market Law Review. vol. 57, n° 6, pp. 2007 – 2008, 2020)

Article de revue
Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle

BENELBAZ, Clément; BELOVA, Olga; FLAVIER, Hugo ...
(A. Pedone, 2014)

Direction d'ouvrage

Chercher sur le site

Cette collection

Parcourir

Tout le site Collections Auteurs Titres Tutelles Disciplines Date Cette collection Auteurs Titres Tutelles Disciplines Date

Mon compte

Ouvrir une session

Statistiques

Documents les plus consultés Statistiques par pays Auteurs les plus consultés

à propos
FAQ
conditions générales d'utilisation
mentions légales
contact

Les cookies utilisés sur ce site ne servent pas à identifier l’utilisateur mais à collecter des informations relatives à la navigation. En savoir plus…

Exporter les résultats de recherche

L'option d'exportation vous permettra d'exporter les résultats de la recherche actuelle de la requête entrée dans un fichier. Différents formats sont disponibles au téléchargement. Pour exporter les éléments, cliquez sur le bouton correspondant au format de téléchargement préféré.

Un utilisateur connecté peut exporter jusqu'à 15 000 éléments. Si vous n'êtes pas connecté, vous ne pouvez pas exporter plus de 500 articles.

Pour sélectionner un sous-ensemble des résultats de la recherche, cliquez sur le bouton "Mode sélection" et sélectionnez les éléments à exporter. La quantité d'éléments pouvant être exportés à la fois est également limitée par rapport à l'exportation complète.

Après avoir effectué votre sélection, cliquez sur l'un des boutons de format d'exportation. La quantité d'éléments à exporter est indiquée dans la bulle en regard du format d'exportation.

Exporter les citations

Exporter les résultats sous forme de liste de citations. Sélectionner l'un des styles de citation disponibles ou ajoutez-en un nouveau à l'aide de l'option "Format de citations" présente dans la section "Mon compte".

La liste des citations pouvant être exportées est limitée à éléments.

Exporter les citations

La liste des citations pouvant être exportées est limitée à éléments.

Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Titre

TVA immobilière sur la marge : Application effective mais dérogatoire rappelée par la Cour de justice ﻿

TVA sur la marge des marchands de biens et des lotisseurs : Suite mais pas fin du feuilleton contentieux ﻿

Une politique multilatérale : Le rapport avec les Etats tiers ﻿

Une Union de droits parallèles : la portabilité des régimes juridiques dans la législation de l’Union européenne ﻿

Validation par le Conseil d'État de la doctrine de l'identité de qualification juridique du bien acquis puis revendu ﻿

Disciplinary responsibility’s application to the local government employees violating the anti-corruption legislation in the Russian Federation, Europe and the United States of America ﻿

Le financement public des cultes dans les démocraties européennes ﻿

Réintallation – Admission humanitaire : solutions d’avenir pour protéger les réfugiés ou cheval de Troie du droit international des réfugiés ? ﻿

L'Europe des religions ﻿

Administrative Justice in France: Between Singularity and Classicism ﻿

Liberté d'expression des agents publics ﻿

Les instruments européens de protection des mineurs contre l’exploitation sexuelle ﻿

Russia’s Normative Influence over Post-Soviet States: The Examples of Belarus and Ukraine ﻿

Parliamentary Cooperation and Diplomacy in EU External Relations. An Essential Companion ﻿

Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle ﻿

TVA immobilière sur la marge : Application effective mais dérogatoire rappelée par la Cour de justice

TVA sur la marge des marchands de biens et des lotisseurs : Suite mais pas fin du feuilleton contentieux

Une politique multilatérale : Le rapport avec les Etats tiers

Une Union de droits parallèles : la portabilité des régimes juridiques dans la législation de l’Union européenne

Validation par le Conseil d'État de la doctrine de l'identité de qualification juridique du bien acquis puis revendu

Disciplinary responsibility’s application to the local government employees violating the anti-corruption legislation in the Russian Federation, Europe and the United States of America

Le financement public des cultes dans les démocraties européennes

Réintallation – Admission humanitaire : solutions d’avenir pour protéger les réfugiés ou cheval de Troie du droit international des réfugiés ?

L'Europe des religions

Administrative Justice in France: Between Singularity and Classicism

Liberté d'expression des agents publics

Les instruments européens de protection des mineurs contre l’exploitation sexuelle

Russia’s Normative Influence over Post-Soviet States: The Examples of Belarus and Ukraine

Parliamentary Cooperation and Diplomacy in EU External Relations. An Essential Companion

Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècle