Recherche
-
La réforme des retraites : le syndrome de Sisyphe
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 4, pp. 581, 2023-08-28)Article de revue -
« Lorsque la Cour de cassation tire les conséquences de la jurisprudence européenne sur le droit à congé payé », note sous Cass. soc., 13 sept. 2023, no 22-17340, 22-17341, 22-17342, F–PBR – Cass. soc., 13 sept. 2023, no 22-17638, F–PBR – Cass. soc.,13 sept. 2023, no 22-10529, 22-11106, F–PBR
(Bulletin Joly Travail. n° 2023/11, pp. 12-15, 2023-11-01)Article de revue -
« Lanceurs d’alerte : le caractère désintéressé de la dénonciation de faits constitutifs d’un délit ou d’un crime n’est pas exigé pour bénéficier de la protection », note sous Cass. soc., 13 sept. 2023, n°21-22301, FS-B
(Bulletin Joly Travail. n° 2023/11, pp. 17-19, 2023-11-01)Article de revue -
Aux confins du droit du logement et du droit au logement : la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 6, pp. 1122, 2023-12-30)Article de revue -
Invalidité, vieillesse et coordination devant la CJUE
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 6, pp. 1008, 2023-12-30)Article de revue -
Travail dissimulé - La lutte contre les sociétés fictives : le regard du travailliste
(La Semaine juridique. Social. n° 3, pp. 1017, 2023)Article de revue -
La négociation relative aux attributions économiques du CSE
(Le Droit ouvrier. pp. 454, 2023)Article de revue -
Note sous CA Bordeaux, 12 février 2013
(Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2013-01-31)Article de revue -
« Maternité et mesures préparatoires au licenciement : convoquer = licencier ? », note sous Cass. soc., 29 nov. 2023, no 22-15794, FS–B
(Bulletin Joly Travail. n° 2024/01, pp. 24-26, 2024-01-01)Article de revue -
« Rédaction de l’avis d’inaptitude et dispense de reclassement : le diable est dans les détails », note sous Cass. soc., 13 déc. 2023, no 22-19603
(Bulletin Joly Travail. n° 2024/01, pp. 28-30, 2024-01-01)Article de revue