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Oskar-Bordeaux: Dépôts récents
Voici les éléments 1661-1680 de 103548
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La place et les droits des tiers à la procédure pénale
CLAVERIE-ROUSSET, Charlotte
Communication dans un congrès -
Le notaire et la prévention du blanchiment
GUERIN, Marie-Cecile
(Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice de Bordeaux, Cujas, 2013)Chapitre d'ouvrage -
L’enregistrement et la diffusion des audiences
CLAVERIE-ROUSSET, Charlotte
Communication dans un congrès -
Interaction of full-length Tau with negatively charged lipid membranes leads to polymorphic aggregates
(Nanoscale. vol. 16, pp. 17141-17153, 2024-08-22)Article de revueLibre accès
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« Engagement religieux et contrat de travail : confirmation d’une approche restrictive de l’exception religieuse »
(Bulletin Joly Travail. vol. 24/05, pp. 17-19, 2024-05-01)Article de revue -
« Validité confirmée de la convention de rupture conventionnelle signée au sortir de l’entretien »
(Bulletin Joly Travail. vol. 05/24, pp. 23-24, 2024-05-01)Article de revue -
« Décompte des heures supplémentaires : conditions de recours au forfait en heures et régime probatoire »
(Le Droit Maritime Français. vol. 06/24, pp. 704-710, 2024-06-01)Article de revue -
« Exercice du droit de retrait et retenues sur salaire : la saisine préalable du juge par l’employeur n’est pas nécessaire »
(Bulletin Joly Travail. vol. 07/24, pp. 10-11, 2024-07-01)Article de revue -
« Sort de la contrepartie financière en cas de violation par le salarié d’une clause de non concurrence valide »
(Bulletin Joly Travail. vol. 07/24, pp. 8-10, 2024-07-01)Article de revue -
« Arrêt de travail consécutif à un accident du travail : de la cessation totale et définitive d’activité de l’employeur résulte l’impossibilité de maintenir le contrat »
(Bulletin Joly Travail. n° 10/24, pp. 14-15, 2024-10-01)Article de revue -
« Présomption du caractère professionnel des SMS envoyés depuis un téléphone mis à disposition par l’employeur »
(Bulletin Joly Travail. vol. 01/25, pp. 22-24, 2025-01-01)Article de revue -
« Des précisions sur la prescription applicable en matière d’action en nullité du licenciement pour harcèlement moral et en paiement de l’indemnité forfaitaire pour travail dissimulé »
(Bulletin Joly Travail. vol. 10/24, pp. 18-19, 2024-10-01)Article de revue -
« Procédure disciplinaire conventionnelle et maintien de la référence à la notion de garantie de fond : un premier indice »
(Bulletin Joly Travail. vol. 02/25, pp. 16-18, 2025-02-01)Article de revue -
« Non-respect du délai de carence et requalification de contrats de mission successifs : confirmation jurisprudentielle »
(Bulletin Joly Travail. vol. 02/25, pp. 11-13, 2025-02-01)Article de revue -
Droit de la peine. Appel - Pas de prohibition de la reformatio in pejus en matière de conditions indignes (Cass. crim., 8 janv. 2025, n° 24-82.191, B : JurisData n° 2025-000016)
(Droit pénal. n° 3, 2025-03)Article de revue -
Droit de la peine.Inéligibilité - Exécution provisoire (Cass. crim., 18 déc. 2024, n° 24-83.556 : JurisData n° 2024-024632)
(Droit pénal. n° 2, 2025-02)Article de revue -
L'institut de Droit et d'Économie d'Agen
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 6, 2025-02-10)Article de revue