Oskar-Bordeaux: Recent submissions
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La gravité en droit international pénal : Une notion insaisissable et instrumentalisée
(L'Harmattan. BibliothèqueS de droit, 2023)Ouvrage -
L'influence du sentiment d'injustice sur le statut de la victime
(Presses de l'Université Toulouse Capitole. Collection : Cahiers Jean Monnet, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Défendre l'oikos, faire le droit, dire le crime. Quel droit face à l'économie de la destruction?
(Presses de l'Université Toulouse Capitole. Collection : Cahiers Jean Monnet, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Procédure civile et procédures civiles d’exécution (78 décisions)
(Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2024)Chapitre d'ouvrage -
L'impact de la crise sanitaire sur le traitement du contentieux civil : Pratiques et perspectives
(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie Collection : Colloques & Essais, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Discours de haine et droit pénal aux États-Unis : De quelques rares limites à la liberté d’expression
(Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024)Article de revue -
Quels motifs d’exonération de leur responsabilité pénale pour les prévenus en matière de discours de haine ?
(Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024)Article de revue -
Quelles qualifications pénales pour sanctionner les discours de haine ?
(Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024)Article de revue -
L’iter criminis : De l’unicité de la notion à la disparité des régimes
(Presses de l'Université Toulouse Capitole. Annales de l'Université Toulouse I Capitole, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Information System for Evaluations of COTS
Communication dans un congrès -
La régulation de l’influence par le droit pénal
Communication dans un congrès -
Le portrait-robot génétique, une utilisation légale lors d'une enquête judiciaire?
(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection : Colloques & Essais, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Modelling and control of single VSI leading experimental Hybrid power system integrating a Wind Turbine Simulator
Communication dans un congrès -
Les deepfakes et leurs implications en termes de droits et libertés
(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection : Colloques & Essais, 2023)Chapitre d'ouvrage -
La régulation de la liberté d’expression par les entreprises privées sur les réseaux sociaux
(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection Colloques & Essais, 2023)Chapitre d'ouvrage -
La causalité : Débat sur la juridicité de la notion
(Presses de l'Université Toulouse Capitole. Annales de l'Université Toulouse I Capitole, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Confidentialité des actes relatifs à la CRPC en cas d’échec : le juge pénal créateur. éf. : Cass. crim., 29 novembre 2023, n° 23-81.825, FS-B N° Lexbase : A926614X
(Lexbase Pénal, 2024-04-25)Article de revue -
SKUA : une plateforme basée sur des interacteurs pour l'assemblage mécanique en CAO
Communication dans un congrès -
Conflits d’intérêts et de lois pénales dans le temps
(Lexbase Pénal, 2023-08-04)Article de revue