Oskar-Bordeaux: Recent submissions
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Landscape of guidance documents used at TropNet and GeoSentinel centres for the clinical management of schistosomiasis outside endemic areas: A systematic appraisal
(Travel Medicine and Infectious Disease. vol. 64, pp. 102822, 2025-02-19)Article de revueOpen access -
Définition des nanomatériaux : Des enjeux juridiques de taille
(JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, 2024-12-22)Article de revue -
Travailleurs étrangers : Quand les lois successives sur l’immigration favorisent, de fait, le travail illégal et l’exploitation
(Actualité juridique de l’Institut du travail, 2024-11)Article de revue -
Inventaire avant liquidation (à propos des derniers arrêts de la Cour de cassation en matière de successions internationales)
(Revue Lamy Droit civil. n° 165, 2018-05-15)Article de revue -
Précisions sur les conditions de mise en œuvre des lois de police dans le cadre du règlement Rome II
(Responsabilité civile et assurances. n° 11, 2024-09-05)Article de revue -
Confusion de peines et double degré de juridiction : Non-conformité d'une partie de l'article 710, alinéa 1er du CPP
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 38, pp. 1675-1678, 2021-09-20)Article de revue -
Conditions de détentions des détenus prévenus : Abrogation de l’article 144-1, alinéa 2 du code de procédure pénale
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 49, pp. 2164-2167, 2020-11-30)Article de revue -
Chronique de droit pénal et procédure pénale (juillet 2023 à décembre 2023)
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 12, 2024-04)Article de revue -
Précisions sur la date d’appréciation du lieu de situation des biens pour l’application de l’article 10 du Règlement Succession
(Lexbase Hebdo - Edition privée, 2024-11-28)Article de revue -
Reconnaissance de la filiation d’enfants nés à la suite d’une AMP pratiquée à l’étranger à l’égard de l’épouse de la mère biologique
(Lexbase Hebdo - Edition privée. n° 22, 2024-11-24)Article de revue -
Contrariété à l’ordre public international d’un jugement étranger d’adoption insuffisamment motivé
(Lexbase. n° 1, 2025)Article de revue -
Le sort des filiations d’enfants nés à l’étranger par GPA au sein de l’ordre juridique français : Bilan d’étape
(Lexbase. n° 1, 2025)Article de revue -
Réforme pénale : Vers une révolution dans le système carcéral ?
Autre document -
Art. 226-15 - Fasc. 20 : Atteintes au secret des correspondances commises par des particuliers
(JurisClasseur Pénal Code [Encyclopédie juridique Juris-Classeur], 2019)Article de revue -
Peines - De la nécessité de traduire la notification à un condamné étranger la révocation de son sursis probatoire. note sous Cass. crim., 23 mars 2022, n° 21-83.064, B : JurisData n° 2022-004638
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 22, 2022-06-06)Article de revue -
Sens et efficacité des peines - Aperçu rapide
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 12, 2018-03)Article de revue -
L'avocat et la peine
(Droit pénal. n° 5, 2021-05)Article de revue -
Sens et efficacité des peines. Etude 13
(Droit pénal. n° 5, 2019-05)Article de revue