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Voici les éléments 61-80 de 4082
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Activité partielle en période de crise sanitaire : rupture ou continuité ?
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. pp. 954-962, 2020)Article de revue -
Activité réduite. Déclaration. Défaut. Exclusion du bénéfice du revenu de remplacement (oui)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 850, 1999-12-15)Article de revue -
Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques
(Le Droit Maritime Français. pp. 748-752, 2016-09-01)Article de revue -
Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque
(Neptunus. vol. 22, n° 4, pp. 1-6, 2016)Article de revue -
Actualité de la procédure pénale
Autre document -
Actualité de la subordination : aspects de Sécurité sociale
(Le Droit ouvrier. n° 756, pp. 438-446, 2011-07)Article de revue -
Actualité des démembrements de droit
(Revue Droit et Patrimoine. n° 324, 2022-05)Article de revue -
Actualité du bail commercial et procédures collectives
(Loyers et copropriété. n° 3, pp. 6-13, 2023-03)Article de revue -
Actualité du conventionnement médical : les stigmates de la crise
(Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé. n° 37, pp. 420-428, 2010)Article de revue -
Actualité du régime juridique du contrat de travail
(Droit Social. n° 01, pp. 57, 2019-01-10)Article de revue -
Actualité juridique des RPS
(Prévention des risques psychosociaux et qualité de vie au travail, FR, Paris)Communication dans un congrès avec actes -
Actualités juridiques internationales - Japon
(Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale. n° 2019-1, pp. 198-201, 2019)Article de revue -
Affaire Lafarge : Indivisibilité et recevabilité de la constitution de partie civile pour une infraction d'intérêt général
(Actualité juridique. Pénal. n° 06, pp. 325, 2022-06-27)Article de revue -
Affaire Petrus c/Petrus Lambertini. Match retour sur terrain civil
(Open Wine Law. n° 3, 2023-05-22)Article de revueLibre accès -
Affiliation à un régime de sécurité sociale. Droit aux prestations sociales. Titres de séjour des étrangers
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 194, 1998-03-16)Article de revue -
Afrique du Sud : 20 ans de démocratie contrastée
Actes de congrès/Proceedings -
Agences d'insertion et contrats d'insertion par l'activité dans les DOM
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 638, 1995-09-15)Article de revue -
Agir sur la répartition genrée des rôles sociaux : égalité professionnelle
(La loi Vallaud-Belkacem du 4 août 2014 : un an d’égalité réelle entre les femmes et les hommes ?, FR, Tours)Communication dans un congrès avec actes -
Agrément et usage ne font pas bon ménage !
(Droit Social. n° 2, pp. 170-177, 2012-02-10)Article de revue -
AgroParisTech : quand de futurs ingénieurs racontent leur « conversion écologique »
(The Conversation, 2022-06-03)Article de revueLibre accès