Oskar-Bordeaux: Dépôts récents
Voici les éléments 161-180 de 102911
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Quels motifs d’exonération de leur responsabilité pénale pour les prévenus en matière de discours de haine ?
(Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024)Article de revue -
Quelles qualifications pénales pour sanctionner les discours de haine ?
(Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024)Article de revue -
L’iter criminis : De l’unicité de la notion à la disparité des régimes
(Presses de l'Université Toulouse Capitole. Annales de l'Université Toulouse I Capitole, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Information System for Evaluations of COTS
Communication dans un congrès -
La régulation de l’influence par le droit pénal
Communication dans un congrès -
Le portrait-robot génétique, une utilisation légale lors d'une enquête judiciaire?
(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection : Colloques & Essais, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Modelling and control of single VSI leading experimental Hybrid power system integrating a Wind Turbine Simulator
Communication dans un congrès -
Les deepfakes et leurs implications en termes de droits et libertés
(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection : Colloques & Essais, 2023)Chapitre d'ouvrage -
La régulation de la liberté d’expression par les entreprises privées sur les réseaux sociaux
(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection Colloques & Essais, 2023)Chapitre d'ouvrage -
La causalité : Débat sur la juridicité de la notion
(Presses de l'Université Toulouse Capitole. Annales de l'Université Toulouse I Capitole, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Confidentialité des actes relatifs à la CRPC en cas d’échec : le juge pénal créateur. éf. : Cass. crim., 29 novembre 2023, n° 23-81.825, FS-B N° Lexbase : A926614X
(Lexbase Pénal, 2024-04-25)Article de revue -
SKUA : une plateforme basée sur des interacteurs pour l'assemblage mécanique en CAO
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Conflits d’intérêts et de lois pénales dans le temps
(Lexbase Pénal, 2023-08-04)Article de revue -
Droit de la peine. Peine complémentaire. Peines complémentaires prononcées à l'endroit d'un élu (Cass. crim., 30 avr. 2025, n° 23-86.075, B : JurisData n° 2025-005690)
(Droit pénal. n° 6, pp. 44-45, 2025-06)Article de revue -
Le volet peines de la LPJ en pré-sententiel ou la lente découverte du champ des possibles
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Implementation of a DSP Controlled Four-Leg Voltage Source Inverter for a Hybrid Power System
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Enriched Reproducing Kernel Particle Approximation for Simulating Problems Involving Moving Interfaces
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Performance Analysis of Four-leg VSC Under Unbalanced Load Conditions For HPS Application
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