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Quels motifs d’exonération de leur responsabilité pénale pour les prévenus en matière de discours de haine ?

BRENAUT, Maxime

(Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024)

Article de revue

Quelles qualifications pénales pour sanctionner les discours de haine ?

MALABAT, Valerie

(Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024)

Article de revue

L’iter criminis : De l’unicité de la notion à la disparité des régimes

LASLIER, Pierre-Francois

(Presses de l'Université Toulouse Capitole. Annales de l'Université Toulouse I Capitole, 2022)

Chapitre d'ouvrage

Information System for Evaluations of COTS

MICHEL, Raphael; ROOSE, Philippe; BARBIER, Franck

Communication dans un congrès

Modelling and Control of Four-Wire Voltage Source Inverter Under Unbalanced Voltage Condition for Hybrid Power System Applications

VECHIU, Ionel

; CAMBLONG, Haritza

; TAPIA, Gerardo ...

Communication dans un congrès

La régulation de l’influence par le droit pénal

LASLIER, Pierre-Francois

Communication dans un congrès

Le portrait-robot génétique, une utilisation légale lors d'une enquête judiciaire?

BENAHMED, Cherifa

(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection : Colloques & Essais, 2023)

Chapitre d'ouvrage

Modelling and control of single VSI leading experimental Hybrid power system integrating a Wind Turbine Simulator

DAKYO, Brayima; CAMBLONG, Haritza

; NICHITA, Cristian ...

Communication dans un congrès

Les deepfakes et leurs implications en termes de droits et libertés

HUBER, Jeanne

(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection : Colloques & Essais, 2023)

Chapitre d'ouvrage

La régulation de la liberté d’expression par les entreprises privées sur les réseaux sociaux

LASLIER, Pierre-Francois

(Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Collection Colloques & Essais, 2023)

Chapitre d'ouvrage

La causalité : Débat sur la juridicité de la notion

COSTES, Adeline

(Presses de l'Université Toulouse Capitole. Annales de l'Université Toulouse I Capitole, 2022)

Chapitre d'ouvrage

Confidentialité des actes relatifs à la CRPC en cas d’échec : le juge pénal créateur. éf. : Cass. crim., 29 novembre 2023, n° 23-81.825, FS-B N° Lexbase : A926614X

COSTES, Adeline

(Lexbase Pénal, 2024-04-25)

Article de revue

SKUA : une plateforme basée sur des interacteurs pour l'assemblage mécanique en CAO

LEGARDEUR, Jérémy

; GARREAU, Ludovic; COUTURE, Nadine

Communication dans un congrès

Conflits d’intérêts et de lois pénales dans le temps

COSTES, Adeline

(Lexbase Pénal, 2023-08-04)

Article de revue

Droit de la peine. Peine complémentaire. Peines complémentaires prononcées à l'endroit d'un élu (Cass. crim., 30 avr. 2025, n° 23-86.075, B : JurisData n° 2025-005690)

BONIS, Evelyne

(Droit pénal. n° 6, pp. 44-45, 2025-06)

Article de revue

Enriched Reproducing Kernel Particle Approximation for Simulating Problems Involving Moving Interfaces: Application to Solidification Problems

TRUNZLER, Jean; JOYOT, Pierre

; CHINESTA, Francisco ...

Communication dans un congrès

Le volet peines de la LPJ en pré-sententiel ou la lente découverte du champ des possibles

BONIS, Evelyne

Communication dans un congrès

Implementation of a DSP Controlled Four-Leg Voltage Source Inverter for a Hybrid Power System

CUREA, Octavian

; VECHIU, Ionel

; CAMBLONG, Haritza

...

Communication dans un congrès

Enriched Reproducing Kernel Particle Approximation for Simulating Problems Involving Moving Interfaces

JOYOT, Pierre

; TRUNZLER, Jean; CHINESTA, Francisco

Communication dans un congrès

Performance Analysis of Four-leg VSC Under Unbalanced Load Conditions For HPS Application

VECHIU, Ionel

; CAMBLONG, Haritza

; CUREA, Octavian

...

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