Navigation par Discipline "Sciences de l'Homme et Société/Droit"
Voici les éléments 1-20 de 4049
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1848 ou la fraternité en héritage : Zola et l'imaginaire ouvrier
(Droit Social. n° 12, pp. 1018, 2023-12-07)Article de revue -
20 ans d’existence du mandat d’arrêt européen
(Les Cahiers de la justice. n° 3, pp. 461-476, 2022)Article de revue -
2016, une année riche en jurisprudence sur le droit de prêt
(I2D – Information, données & documents. vol. 53, pp. 27, 2016)Article de revue -
2023 : le coup de grâce au jury populaire ?
Article de blog scientifiqueLibre accès -
52-De la grenouille qui voulait se faire plus grosse que le bœuf : quand la France court après la Suisse pour devenir un paradis fiscal pour les fédérations sportives internationales !
(Les cahiers de droit du sport. n° 64, pp. 12-24, 2024)Article de revue -
A la recherche des critères de la faute grave de l'employeur
(Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées. n° 3, pp. 697-705, 2008)Article de revue -
A la recherche des moyens du groupe
(Revue de Jurisprudence Sociale. n° 2017/3, pp. 187, 2017-03)Article de revue -
A la recherche du juge français pour responsabiliser l’entreprise transnationale
(DALLOZ, 2019)Chapitre d'ouvrage -
A la recherche du statut juridique de la ville touristique de mémoire
(L'Harmattan, 2015)Chapitre d'ouvrage -
A propos de l'évolution de services d'inspection du travail
Autre document -
A propos de l'intermédiation sur le marché du travail en France
(Xème Congrès européen de droit du travail et de la sécurité sociale, ES, Séville)Communication dans un congrès avec actes -
A propos de la promotion du « travail décent » par l’Organisation internationale du Travail
(Presses Universitaires de Strasbourg, 2014)Chapitre d'ouvrage -
A propos de la retranscription gouvernementale de l’ANI du 11 janvier 2013 : « sécurisation de l’emploi » ou « sécurisation des décisions patronales ?
(Le Droit ouvrier. pp. 240-249, 2013)Article de revue -
A propos de l’alternance politique et de sa gouvernance en Afrique
(Dalloz, 2020)Chapitre d'ouvrage -
A propos de l’ouvrage de Daniel Gutmann « Sources et ressources de l’interprétation juridique – Étude de droit fiscal »
(Ingénierie patrimoniale. n° 2, 2023)Article de revue -
A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137)
(Le Droit ouvrier. pp. 285 et s., 2011)Article de revue -
A quelles conditions le travail en détention pourrait contribuer à la réinsertion?
(Institut Universitaire Varenne, 2017)Chapitre d'ouvrage -
A quelles conditions le travail en prison pourrait contribuer à la réinsertion ?
(Le droit à la réinsertion des personnes détenues, FR, Toulouse, 2017)Communication dans un congrès avec actes -
A qui la faute ?
(Semaine sociale Lamy. n° 1820, pp. 6, 2018)Article de revue -
A quoi servent les normes internationales ?
(Réflexions autour du centenaire de l’OIT, FR, Lyon)Communication dans un congrès avec actes