Le Conseil général de la Gironde durant la première moitié du XIXe siècle : institution, acteurs, territoire

Abstract

Né de la loi du 28 pluviôse an VIII, le Conseil général de département incarne la pensée administrative centralisatrice napoléonienne. Par étapes successives dès les années 1830, l’Administration entame une évolution décentralisatrice dont l’épilogue a été la promotion notamment des conseils généraux en collectivités territoriales de plein exercice dans les années 1980. La présente recherche entend analyser, à travers l’exemple de la Gironde, les premières étapes de ce processus qui voit le Conseil général muter d’un corps consultatif à la disposition du préfet en un corps administratif dont l’élargissement des attributions produit un rééquilibrage du rapport institutionnel avec la préfecture et promeut l’assemblée départementale en un organe reconnu en tant que partie intégrante d’une collectivité territoriale (le Département) dont la première phase de gestation est close avec le décret « dit de décentralisation » du 25 mars 1852. Trois axes d’étude sont retenus. Le premier envisage les modalités d’intégration de l’institution dans la pyramide administrative durant les années 1800 – 1851 et questionne le sens et la fonction qu’attribuent au Conseil général (et au département de façon plus large) les différents régimes politiques successifs. Le deuxième axe analyse les ressorts de cette reconnaissance institutionnelle progressive. La maîtrise progressive de la compétence budgétaire, les modalités de désignation et la sociologie des conseillers, l’évolution dans le dialogue institutionnel avec le pouvoir central notamment sont autant d’éléments explicatifs qui transforment le Conseil général en un agent effectif de la centralisation administrative. Enfin, le dernier axe s’intéresse aux premières politiques publiques locales impulsées par l’institution et à leur évaluation.