Rendre le droit à un environnement sain effectif: les défis scientifiques et juridiques soulevés par le concept d'exposome

Abstract

En 2016, le concept d’exposome a été introduit à l’article 1 de la loi Touraine pour définir l’un des neuf sujets de la politique nationale de santé. Largement méconnu, ce concept définit « l’intégration sur la vie entière de l’ensemble des expositions (et notamment environnementales) qui peuvent influencer la santé humaine ». Prometteur, il soulève cependant de nombreux défis dans la mesure où il appelle à une révolution des paradigmes qui forgent les notions et les méthodologies fondamentales de nombreuses disciplines. Pour mettre en lumière ces problématiques pluridisciplinaires et transdisciplinaires, c’est une analyse du concept d’exposome à la lumière de trois champs disciplinaires qui est proposée. À partir d’études expérimentales menées en neurosciences sur les effets de l’exposition aux nanoparticules sur la santé, il est expliqué pourquoi l’exposome pose d’abord un défi à la science et combien il est difficile de dégager, comme le prescrit le Code de la santé publique, des déterminants fiables et complets de l’impact de l’exposition multidimensionnelle aux seules nanoparticules. Ensuite, à partir d’une analyse en ergotoxicologie portant sur la difficulté de mesurer réellement les dommages sanitaires liés à l’exposition des travailleurs au risque chimique, il est montré en quoi l’exposome appelle à une révolution des méthodologies scientifiques servant de fondement à l’élaboration de prescriptions réglementaires efficaces en santé sécurité au travail. Enfin, à partir d’une analyse juridique, il est montré comment le concept scientifique d’exposome peut être partiellement réceptionné en droit, au sens où il pourrait être mobilisé pour densifier le contenu du droit à un environnement sain, mais appelle à une trop grande révolution du paradigme de causalité juridique pour défendre sa justiciabilité subjective.