Exploitation et traite des êtres humains : la place du tiers

Abstract

Les travaux synthétisés dans le cadre de l'habilitation à diriger des recherches ont permis de définir la relation d'exploitation comme celle dans le cadre de laquelle un individu fournit une prestation de travail dans un contexte d’isolement et de dépendance. Cette définition permet d’élargir les situations susceptibles d’être qualifiées de traite à tous les agissements qui visent à profiter de l’isolement d'un individu pour instaurer une dépendance préalablement à la fourniture d’une prestation de travail ou inversement, aux agissements qui visent à profiter de la dépendance pour instaurer l’isolement préalablement à la fourniture d’une prestation de travail. Techniquement les connaissances ainsi acquises permettent d’alimenter le corpus de données nécessaires au raisonnement probatoire. Alimenter ce corpus est particulièrement important puisqu’une partie des agissements susceptibles de relever des qualifications de travail forcé ou de traite ont lieu à l’étranger et dans un contexte culturel différent de celui dans lequel les faits sont jugés, ce qui peut poser d'importantes difficultés en termes de qualification juridique.La définition retenue permet alors de creuser l’hypothèse selon laquelle l’exploitation pourrait être définie comme une relation sans tiers. Quelle que soit la forme qu’il prenne (personne physique, institution, tiers symbolique), le tiers va limiter la toute-puissance de celui qui bénéficie de la force de travail sur celui qui la fournit. Pareille référence oblige à définir les critères permettant de le caractériser. Au-delà, il s'agit d'identifier les diverses formes que ce tiers est susceptible de revêtir. Enfin, l'auteur a pour projet de creuser l'identification des conditions autorisant le tiers à jouer ce rôle. Celles-ci impliquent à la fois que celui-ci se positionne comme tel, mais également qu'il puisse être reçu comme tel.