Navigation Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 par Titre
Voici les éléments 403-422 de 422
-
Uber et la CJUE : entre Droit des transports et Droit pénal
(Journal d'actualité des droits européens, 2018-06)Article de revue -
Uberpop et exercice illégal de la profession de taxi
(AJ Pénal. pp. 578, 2018-12)Article de revue -
Un an de droit de la musique
(Communication Commerce Électronique. n° 4, 2021-04)Article de revue -
Un an de droit de la musique
(Communication Commerce Électronique. n° 4, 2023-04)Article de revue -
Un an de droit de la musique
(Communication Commerce Électronique. n° 4, 2023-04)Article de revue -
Un Code de la mer ?
(Le Droit Maritime Français. n° 785, 2016)Article de revue -
Un jour, l'AOD ? Prospective sur l'Appellation d'Origine viticole Durable, fusion de l'origine et de l'environnement
(Open Wine Law. n° 3, 2023-10-19)Article de revueLibre accès -
Une distribution de dividendes réservée à un seul associé n’est pas une donation indirecte de la part de ses coassociés à son égard
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 4, 2023-04-01)Article de revue -
Une loi étrangère ignorant la réserve n’est pas contraire à l’ordre public international
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière. n° 40 act 850, 2017-10)Article de revue -
Une nouvelle formule de calcul pour l’indice des loyers commerciaux
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. n° 2, pp. 236, 2022-06)Article de revue -
Une prescription abrégée du droit de la consommation rationalisée ?
(Contrats concurrence consommation. n° 5, 2018-05)Article de revue -
Variations sur les baux commerciaux à partir d'une sélection d'arrêts de la troisième chambre civile
(Defrénois. La revue du notariat. n° 3, pp. 49, 2022-01-20)Article de revue -
Variations sur les baux commerciaux à partir d'une sélection d'arrêts de la troisième chambre civile
(Defrénois. La revue du notariat. n° 3, pp. 49, 2022-01-20)Article de revue -
- Vente de gré à gré d’un immeuble en liquidation judiciaire : paralysie du droit de préemption du preneur à bail commercial
(Gazette du Palais. n° 30, pp. 57, 2022-09-27)Article de revue -
Vente et location-gérance de fonds de commerce après les réformes de la fin de l’année 2016
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. pp. 31, 2017)Article de revue -
Vers une extension du contrôle de la validité des actes à l’aune de l’intérêt social dans les sociétés à risque limité ?
(La Semaine juridique. Entreprise et affaires. n° 42, 2023-10)Article de revue -
Véhicules autonomes et Droit pénal routier
(Riseo : risques études et observations. pp. 101, 2018-06)Article de revue -
« Véhicules autonomes et Responsabilité pénale »
(Recueil Dalloz. pp. 1146, 2016)Article de revue -
Une archive originale : les manuscrits des cours d’Émile Boutroux à l’ENS, ou la trace d’une technique pédagogique toute spéciale
(Les Études sociales. vol. n°171-172, n° 1, pp. 235, 2020-01-01)Article de revue -
International Instrument on Permitted Uses in Copyright Law
(International Review of Intellectual Property and Competition Law. vol. 52, n° 1, pp. 62-67, 2021-02-04)Article de revueLibre accès