Navigation Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 par Titre
Voici les éléments 126-145 de 422
-
Jean Derruppé : une doctrine universitaire rigoureuse pour une pratique notariale sécurisée
(2021)Chapitre d'ouvrage -
L' affaire Bordeaux Magnum ou la vente en primeur et la rupture brutale des relations commerciales établies
(Open Wine Law, 2021-07-15)Article de revueLibre accès -
L'agrément de l'héritier : de l'utilité de distinguer le titre de la finance
(RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil. pp. 305, 2017)Article de revue -
L'aménagement conventionnel de la société commerciale en droit français et en droit OHADA
(Bordeaux, 2015-12-16)Thèses de doctorat -
L'application du dispositif du Code civil aux contrats du commerce électronique
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 35, 2017)Article de revue -
L'article L. 227-19 du Code de commerce, qui autorise qu'un associé puisse être exclu en vertu d'une clause statutaire à laquelle il n'a pas consenti, est conforme aux règles constitutionnelles protégeant le droit de propriété
(La Semaine juridique. Entreprise et affaires. n° 12, 2023-03-01)Article de revue -
L'assurance-vie en droit patrimonial de la famille-Droit commun ou droit spécial
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2014-05-02)Article de revue -
L'assurance-vie entre détention et transmission d'épargne
(Revue Droit et Patrimoine. n° 303, 2020-06-01)Article de revue -
L'audit de risques en entreprise
(Bordeaux, 2014-12-16)Thèses de doctorat -
L'extinction de l'usufruit au décès du donateur
(Revue Lamy droit civil. n° 214, pp. 22, 2023-05)Article de revue -
L'harmonisation européenne des impôts directs
(Bordeaux, 2019-12-03)Thèses de doctoratAccès réservé -
L'identité du vin naturel : singularité du produit et de la norme ?
Communication dans un congrès -
L'indemnisation des accidents maritimes
(Gazette du Palais. n° 341a6, pp. 36, 2019-02)Article de revue -
L'intervention du juge dans la procédure arbitrale
(Bordeaux, 2016-06-09)Thèses de doctorat -
L'ordonnance du 4 mai 2017 sur l'agent des sûretés : entre précisions et oublis
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 512, 2017-06)Article de revue -
La caution profane en droit OHADA
(Revue Lamy Droit des Affaires. n° 114, 2016-04)Article de revue -
La cessation des paiements : hier, aujourd’hui, demain
(Revue des procédures collectives. n° 1, pp. 56, 2016)Article de revue -
La clause Himalaya
(Responsabilité civile et assurance. n° 7, pp. 67, 2015-07)Article de revue -
La constitutionnalisation du droit colombien des contrats : contribution à l'étude du droit transnational des contrats
(Bordeaux, 2016-11-25)Thèses de doctoratAccès réservé -
La contractualisation du droit des entreprises en difficulté : un nouveau défi pour le juriste dans la cité
(LGDJ, 2018)Chapitre d'ouvrage