Browsing Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 by Issue Date
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Le traitement des Formes élémentaires dans les manuels de sociologie
(Cahiers de recherche sociologique. n° 56, 2014)Article de revue -
De l’intérêt des correspondances pour l’histoire de la sociologie
(Les Études sociales. n° 160/2, 2014)Article de revue -
L'assurance-vie en droit patrimonial de la famille-Droit commun ou droit spécial
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2014-05-02)Article de revue -
L'audit de risques en entreprise
(Bordeaux, 2014-12-16)Thèses de doctorat -
Articles 1178 à 1187 : l'absence de l'inopposabilité aux côtés de la nullité et de la caducité
(Revue des contrats. pp. 767, 2015)Article de revue -
L’exercice des professions en société après la loi « Macron » du 6 août 2015
(Revue de la Jurisprudence Commerciale. pp. 655, 2015)Article de revue -
La vente de fonds de commerce après la loi du 6 août 2015, dite Loi « Macron »
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. pp. 687, 2015)Article de revue -
L’exercice des professions en société après la Loi « Macron » du 6 août 2015
(Revue de la Jurisprudence Commerciale. pp. 655, 2015)Article de revue -
La suppression de la cause par le projet d'ordonnance : la chose sans le mot
(Recueil Dalloz. pp. 1557, 2015)Article de revue -
La notion de patrimoine, 17e conférence Albert-Mayrand
(Thémis, 2015)Ouvrage -
Quel régime fiscal pour les bitcoins
(Revue de droit fiscal. n° 38, 2015)Article de revue -
L’anéantissement des donations : questions de droit international privé
(Revue de planification patrimoniale belge et internationale. pp. 39, 2015)Article de revue -
Les comptes bancaires du majeur protégé
(2015)Chapitre d'ouvrage -
Bail commercial : de la garantie solidaire du cédant à celle du cessionnaire ?
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. pp. 49-53 étude 1590, 2015)Article de revue -
« Le mineur associé »
(RTD com. : revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. n° 2, 2015)Article de revue -
« Critiquer, mais de quel droit ? Les fondements juridiques et jurisprudentiels du droit de critique au XIXe siècle »
(Sociétés & Représentations. n° 40, pp. 43-60, 2015)Article de revue -
L’hyperlien en liberté surveillée
(Dalloz, 2015)Chapitre d'ouvrage -
La fiducie, une technique d’avenir pour gérer le patrimoine des personnes protégées ?
(LexisNexis, 2015)Chapitre d'ouvrage -
La portée de la jurisprudence Usedsoft sur la revente de copies de sauvegarde de logiciels ; Note sous Cour de justice de l'Union européenne, troisième Chambre, 12 octobre 2016, Ranks et al. contre Microsoft corp. et al., affaire numéro C-166/15
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 13-14, 2015)Article de revue -
La résurrection de l’hypothèque rechargeable
(Revue Lamy Droit des Affaires. pp. 29, 2015-02)Article de revue