Navigation Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 par Titre
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Héritier de l’associé décédé : principe et conséquence de la qualité d’associé
(Bulletin Joly sociétés. n° 6, pp. 31, 2023-06-01)Article de revue -
Il faut considérer les faits religieux comme des choses
(Durkheimian Studies/Études Durkheimiennes. vol. 26, pp. 1 à 22, 2022)Article de revue -
Immunité de l’art ?
(LexisNexis, Paris, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Imposition dans la catégorie des BNC des profits d'opérations sur actifs numériques exercées à titre quasi-professionnel
(Revue de droit fiscal. n° 1-2, 2022-01-07)Article de revue -
Imputation des libéralités sur les droits légaux du conjoint : exclusion des règles du rapport dû par l'héritier ab intestat
(Revue Lamy droit civil. n° 204, pp. 20, 2022-06-01)Article de revue -
Incessibilité, cession forcée : les droits sociaux du dirigeant de société à l’épreuve du droit des entreprises en difficultés
(Les Petites Affiches. n° 152, pp. 35, 2018-07-31)Article de revue -
Incidence de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante sur le bail commercial
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. n° 02, pp. 233, 2022-06-30)Article de revue -
Indemnisation du licenciement pour motif économique sans cause réelle et sérieuse : le « barème Macron » écarté par la Cour d’appel de Paris
(Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux. pp. 7, 2022-05)Article de revue -
Inefficacité de la disposition statutaire stipulant une majorité minoritaire
(La Semaine juridique. Entreprise et affaires. n° 45, 2022-11-10)Article de revue -
Instauration d'un régime d'imposition des plus-values de cession d'actifs numériques réalisées par les particuliers
(Revue de droit fiscal. n° 1-2, 2019-01)Article de revue -
Interdiction du dirigeant de fait d'acquérir les biens de la personne morale en liquidation judiciaire : principe et mise en œuvre
(Bulletin Joly Entreprises en difficulté. n° 3, pp. 24, 2020-05)Article de revue -
Interprétation et Propriété littéraire et artistique
(Presses Universitaires de Bordeaux, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Jean Derruppé : une doctrine universitaire rigoureuse pour une pratique notariale sécurisée
(2021)Chapitre d'ouvrage -
Jugement d’ouverture de la sauvegarde à l’égard d’une société et tierce- opposition d’un associé
(Bulletin Joly Sociétés. n° 4, pp. p56, 2022-04-01)Article de revue -
Jugement relatif au report de la date de cessation des paiements : recevabilité de l’appel et conditions de fond
(Bulletin Joly sociétés. n° 1, pp. 38, 2023-01-01)Article de revue -
Juste motif et loyauté lors de la révocation du gérant de SARL : principes et illustrations
(Bulletin Joly sociétés. n° 10, pp. 19, 2022-10-01)Article de revue -
L' affaire Bordeaux Magnum ou la vente en primeur et la rupture brutale des relations commerciales établies
(Open Wine Law, 2021-07-15)Article de revueLibre accès -
L'agrément de l'héritier : de l'utilité de distinguer le titre de la finance
(RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil. pp. 305, 2017)Article de revue -
L'aménagement conventionnel de la société commerciale en droit français et en droit OHADA
(Bordeaux, 2015-12-16)Thèses de doctorat -
L'application du dispositif du Code civil aux contrats du commerce électronique
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 35, 2017)Article de revue