Navigation Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 par Titre
Voici les éléments 34-53 de 446
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Chronique d’actualité Droit civil de l’entreprise
(Revue Lamy droit civil. n° 192, 2021-05)Article de revue -
Chronique d’une imposture annoncée : le geste artistique et le droit
(Impostures et vérités en arts, Pessac, 2021-02-24)Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...) -
Classes de parties affectées - Premiers retours pratiques sur les classes de parties affectées
(Revue de droit bancaire et financier. n° 2, 2023-04)Article de revue -
Clause statutaire d’adoption des décisions collectives : conditions de quorum ou de majorité ?
(Bulletin Joly sociétés. n° 2, pp. 25, 2023-02-01)Article de revue -
Clauses abusives : l'articulation du dispositif du Code civil avec les textes spéciaux
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 35,1453, 2017)Article de revue -
Clauses contractuelles et non-concurrence : approche de droit des affaires
(Bordeaux, 2016-12-08)Thèses de doctoratAccès réservé -
Code des baux commenté 2023
(LexisNexis, Paris, 2022)Ouvrage -
Code des sociétés et autres groupements 2022
(LexisNexis, 2021)Ouvrage -
Code des sociétés et autres groupements [ 27e édition]
(LexisNexis, 2023)Ouvrage -
Cogérance et juste motif de révocation de l’un des gérants
(Bulletin Joly sociétés. n° 10, pp. 43, 2023-09)Article de revue -
Comment appréhender le contrat d'adhésion du Code civil ?
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 35, 2017-08)Article de revue -
Comment calculer la réserve héréditaire en cas d’atteinte à l’ordre public international ?
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière. n° 1193, 2019)Article de revue -
Commentaires des commentaires administratifs de la nouvelle procédure d'abus de droit
(Revue de droit fiscal. n° 30-35, pp. 132, 2020-07)Article de revue -
Communauté universelle et emprunt ne font pas bon ménage
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière. n° 25, pp. 1217, 2019-06-21)Article de revueLibre accès -
Communication et créations intellectuelles, propriété industrielle, concurrence déloyale et parasitisme économique, chronique de jurisprudence
(Les Petites Affiches. n° 58, pp. 10-15, 2018-03-21)Article de revue -
Compte de dépôt et compte courant
(Revue des Sociétés. n° 134, pp. 12, 2015-10)Article de revue -
Compte-rendu du congrès de l’association française de sociologie à Lille
(AFS Éditions. n° 13, 2021-12)Article de revue -
Constat de la résiliation de plein droit du bail par le juge-commissaire : une procédure spécifique et exclusive de tout délai de paiement
(La Semaine juridique. Entreprise et affaires. pp. 1151, 2023-05-11)Article de revue -
Constat de la résiliation du bail commercial par le juge-commissaire : une procédure autonome et exclusive de l’octroi de délais de grâce
(Actualité des procédures collectives civiles et commerciales. n° 14, pp. 176, 2022-09-09)Article de revue -
« Continuum de sécurité et transports », à propos de la Loi Sécurité globale
(Actualité juridique Pénal. pp. 138, 2021-03)Article de revue