Browsing Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 by Issue Date
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Le cybercommerçant
(Bordeaux, 2015-02-13)Thèses de doctorat -
La réintégration de l’hypothèque rechargeable
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 415, 2015-03-17)Article de revue -
Le recours au contrat : Protéger le coacquéreur survivant
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière. n° 22, 2015-05)Article de revue -
Le porte-fort d’exécution; bilan et perspectives
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 426, 2015-05)Article de revue -
Les sanctions relatives à la formation du contrat, Articles 1178 à 1187 du projet d’ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Observations et propositions de modifications, en collaboration avec H. Boucard
(La semaine juridique - édition générale. n° suppl 21, pp. 32, 2015-05-25)Article de revue -
Les actions ouvertes aux créanciers, Articles 1331 à 1331-3 du projet d’ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Observations et propositions de modifications
(La semaine juridique - édition générale. n° 21, pp. 68, 2015-05-25)Article de revue -
La représentation, Articles 1152 à 1160 du projet d’ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Observations et propositions de modifications, en collaboration avec N. Ferrier
(La semaine juridique - édition générale. n° suppl 21, pp. 27, 2015-05-25)Article de revue -
La protection de la caution dans l’Acte Uniforme des Sûretés (OHADA) de 2010
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 430, 2015-07)Article de revue -
Le champ d’application du règlement « successions »
(Actualité juridique. Famille. pp. 368, 2015-07)Article de revue -
La clause Himalaya
(Responsabilité civile et assurance. n° 7, pp. 67, 2015-07)Article de revue -
Le projet de généralisation des clauses abusives; réflexions en droit des contrats spéciaux
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 436, 2015-09)Article de revue -
La lex societatis en droit international des affaires
(Bordeaux, 2015-09-17)Thèses de doctorat -
Réflexion critique sur l’efficacité des sûretés réelles en droit OHADA : proposition en vue d’une reforme du droit OHADA des sûretés réelles.
(Bordeaux, 2015-09-18)Thèses de doctorat -
Compte de dépôt et compte courant
(Revue des Sociétés. n° 134, pp. 12, 2015-10)Article de revue -
Devoir et incombance en matière contractuelle
(Bordeaux, 2015-12-04)Thèses de doctorat -
La prévention des difficultés des entreprises : étude comparée de droit français et droit OHADA
(Bordeaux, 2015-12-09)Thèses de doctorat -
La protection des droits des créanciers dans les opérations de restructuration des sociétés
(Bordeaux, 2015-12-10)Thèses de doctorat -
L'aménagement conventionnel de la société commerciale en droit français et en droit OHADA
(Bordeaux, 2015-12-16)Thèses de doctorat -
Le nouveau droit commun de la représentation dans le code civil
(Recueil Dalloz. n° 33, 2016)Article de revue -
La vente de fonds de commerce après l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats
(RTD com. : revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. pp. 419, 2016)Article de revue