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<title>OSKAR Bordeaux</title>
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<description>El repositorio digital de Burdeos captura, almacena, indiza, preserva y distribuye materiales de investigación en formato digital.</description>
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<title>Diane Masson. L'utilisation de la guerre dans la construction des systèmes politiques en Serbie et en Croatie, 1989-1995</title>
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<description>Diane Masson. L'utilisation de la guerre dans la construction des systèmes politiques en Serbie et en Croatie, 1989-1995
VUKADINOVIC, Nebojsa
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<title>L'autre côté du miroir : une thèse d’histoire du droit des affaires à l’époque moderne, du document à la donnée et de la donnée au document</title>
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<description>L'autre côté du miroir : une thèse d’histoire du droit des affaires à l’époque moderne, du document à la donnée et de la donnée au document
LE BRETON-BLON, Victor
Le quotidien de l’historien renouvelle sans cesse la question de la diffusion et de la médiation des sources historiques. Cependant, ces thématiques constamment réitérées au fil des progrès techniques peuvent rapidement se heurter à la complexité d’un fonds d’archives. L’exploitation des archives est en grande partie tributaire de deux notions : le document et la donnée. Le juriste historien collationne ainsi les documents et les systématise pour en extraire une expression du droit. La perspective d’une numérisation des archives ou d’un classement axiomatique et informatisé de leurs ressources peut alors apparaître comme une aubaine pour le chercheur pressé. Toutefois, la crainte d’un document perdu dans sa donnée se profile. La disparition du matériel physique au profit d’un chiffre, d’un pourcentage, pourrait être la résultante d’une perte d’appréhension matérielle de l’acte qui est pourtant nécessaire à l’historicisation du document. Ainsi, les différentes orientations qui pourront naître des discussions suscitées par ce colloque ne doivent pas masquer la dialectique du document et de la donnée. Le document n’est-il qu’un acte qui peut être transcrit et détaché de son support physique ? La donnée est-elle un instrument suffisant pour le chercheur ? A-t-elle gagné son autonomie grâce aux lettres de noblesse de l’analyse quantitative ? Notre communication ambitionne donc de replacer au centre du débat lié à la numérisation des archives la question du document, de la donnée et des liens qu’entretiennent ces deux éléments à travers le témoignage d’une thèse d’histoire du droit.
Journée d’études du groupe régional Aquitaine de l’Association des archivistes français - Conférence en ligne : https://www.youtube.com/playlist?list=PLA4IsVlwsUwXbrfUsQE87tYG6nxjcazCI
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<title>2023 : le coup de grâce au jury populaire ?</title>
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<description>2023 : le coup de grâce au jury populaire ?
FRAMBÉRY-IACOBONE, Alexandre
Il y a encore quelques mois, en France, les crimes étaient jugés devant une cour constituée de citoyens tirés au sort. Depuis le 1re janvier 2023, ces jurés des Cours d’assises ont perdu environ 50 % des affaires auparavant portées devant eux. Viols, coups et blessures entraînant la mort sans intention ou vols à main armée : ce sont désormais les toutes nouvelles Cours criminelles départementales, ou CCD, qui s’en chargent. Et elles ne sont composées que de magistrats professionnels !Alors que la participation des gouvernés à l’exercice du pouvoir devient une question de plus en plus brûlante, ce recul historique interroge. Pourtant, cette même perspective historique nous permet de comprendre que le jury était pensé pour périr dès ses prémices…
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<dc:date>2023-08-21T00:00:00Z</dc:date>
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<title>La circulation du droit civil entre la France et l'Argentine à l'époque contemporaine</title>
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<description>La circulation du droit civil entre la France et l'Argentine à l'époque contemporaine
GIRARD, Pauline
Depuis 1816 au moins, l’Argentine et la France entretiennent des relations tant juridiques que culturelles. Si l’existence de ces échanges semble faire l’objet d’un consensus, ils ne sont toutefois étudiés que sous l’angle d’une influence ou d’un rayonnement français en Argentine. Or, ce raisonnement revient à réduire cette relation à un simple flux d’idées entre un pays exportateur, la France, et un pays importateur, l’Argentine. Or, c’est méconnaître à la fois les particularités de toutes circulations et le cas particulier de l’Argentine. S’il est vrai que cette relation est asymétrique, elle n’est pas pour autant dépourvue de réciprocité ; Les juristes français s’intéressent pour des raisons sociales et techniques à certaines partie du droit civil argentin et ce de façon discontinu au cours des deux siècles passés. Pour mieux comprendre cette relation complexe il est apparu nécessaire de réaliser dans un premier temps une histoire contextuelle de cette circulation juridique, qui se traduit par une étude des points de connexion juridique, historique, économique et sociale existant entre ces deux pays, et qui s’illustre notamment à travers des études biographiques et le dépouillement de revues juridiques françaises et de droit comparé. Au cours de cette contextualisation, une circulation culturelle entre la France et l’Argentine s’est peu à peu dessinée permettant d’envisager une circulation juridique. Celle-ci est perceptible tant au sein de la législation civile que de la pensée juridique. L’Argentine lors de la rédaction de son Code civil a mobilisé des références françaises dans un objectif d’appropriation et de modernisation. Néanmoins, au fil des années, l’utilisation du droit civil français va se modifier et diminuer au sein de la pensée juridique argentine. De l’autre côté de l’Atlantique, la doctrine française est quant à elle modérément réceptive au droit argentin avec néanmoins un nouvel intérêt pour l’unification des Codes civil et commercial de 2015. En somme, la circulation des idées juridiques entre la France et l’Argentine est à la fois un produit historique et un instrument entre les mains des juristes.
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<title>La langue du Code civil</title>
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<description>La langue du Code civil
HAKIM, Nader
SAINTOURENS, Bernard
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<item rdf:about="https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/124760">
<title>Progresser en matière d’équité en santé : recherche de mise en œuvre sur la gouvernance en matière d'équité en santé au niveau local</title>
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<description>Progresser en matière d’équité en santé : recherche de mise en œuvre sur la gouvernance en matière d'équité en santé au niveau local
GINÉ MARCH, Anna
L'urbanisation est l'une des principales tendances sociodémographiques du XXIème siècle, ce qui fait des zones urbaines l'un des cadres les plus importants pour faire face aux défis globaux actuels et à venir. Dans ce contexte, une gouvernance urbaine favorisant l'équité offre une opportunité non seulement de faire face à ce défis, mais aussi d’être une partie de la solution. La cohérence des politiques, la responsabilité et la participation sociale ont été identifiées à la fois comme des vecteurs d'équité en matière de santé et comme des dimensions clés de la gouvernance pour l'équité en santé.OBJECTIF: La question fondamentale qui sous-tend cette recherche est de savoir comment les stratégies locales de santé peuvent faire avancer une gouvernance urbaine pour la santé intégrant l'équité. Cette thèse a pour but de décrire le contexte de la gouvernance urbaine pour la santé de trois études de cas dans des villes, ainsi que d'évaluer et d'analyser de manière comparative comment les dimensions clés de la gouvernance pour l'équité en santé ont été incorporées dans les stratégies locales de santé. En outre, la thèse évalue les principaux obstacles et facteurs facilitant la mise en œuvre de stratégies locales de santé intégrant l'équité.MÉTHODES: Il s'agit d'une recherche qualitative sur la mise en œuvre de politiques publiques (implementation research), basée sur une étude de cas multiples pour examiner en profondeur les stratégies locales de santé des villes de Bilbao, Barcelone et Liverpool. L'observation participante, l'analyse documentaire et 27 entretiens semi-structurés approfondis auprès de techniciens, de gestionnaires, de décideurs et d’autres acteurs locaux ont été réalisés. Quatre dimensions clés de la gouvernance pour l'équité en santé ont été évaluées. Enfin, pour évaluer les obstacles et les facteurs facilitant les processus de mise en œuvre, le cadre consolidé pour la recherche sur la mise en oeuvre (CFIR) a été utilisé. Par ailleurs, dans le but de contraster et de valider les résultats de l'analyse comparative, 16 experts dans le domaine de la gouvernance pour la santé, de l'équité en matière de santé et de la recherche sur la mise en œuvre ont été consultés.RÉSULTATS: Des variations significatives existent dans les niveaux de maturité de la cohérence politique, de la responsabilité et de la participation à travers les stratégies locales de santé explorées, celles-ci étant davantage développées dans les cas de Barcelone et de Liverpool, et un peu plus embryonnaires à Bilbao. L'hétérogénéité des stratégies de gouvernance pour la santé a révélé qu'il n'existe pas de stratégie unique favorisant l'équité en matière de santé. Cependant, des éléments communs peuvent agir comme des leviers favorisant l’équité. Les résultats soulignent que les progrès dans la mise en œuvre de stratégies locales de santé sensibles à l'équité nécessitent l'inclusion de l'équité comme une valeur générale et comme un objectif politique spécifique. Ceci doit s’effectuer à travers des objectifs de réduction des inégalités, mais aussi via des objectifs de renforcement et d'opérationnalisation de la cohérence des politiques, de la responsabilité et de la participation sociale. Cela implique de passer de politiques de court terme, fragmentées ou isolées, à un ensemble complet de politiques plaçant l'équité au centre. Une action politique efficace pour répondre aux défis mondiaux ne peut s'inscrire dans le cadre d'options politiques peu coûteuses et adaptées aux cycles électoraux. Les inégalités en matière de santé ne seront réduites qu'à la suite d'un changement politique substantiel. En faisant progresser la cohérence des politiques, la responsabilité et la participation sociale dans les stratégies locales de santé, il est possible de favoriser la création d'arènes pour remettre en question la répartition inégale du pouvoir.
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<title>L'Alsace et la Moselle : terrains d'expérimentation de la réforme du droit civil et commercial français (1918-1975)</title>
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<description>L'Alsace et la Moselle : terrains d'expérimentation de la réforme du droit civil et commercial français (1918-1975)
COUTANT, Élodie
A leur retour sous la souveraineté française en 1918, l'Alsace et la Lorraine sont principalement régies par le droit allemand. Compte tenu de l'inadaptation de la législation française au monde moderne, et des intérêts divers en présence, il est décidé de ne pas procéder à l'unification législative. Le droit alors applicable dans les nouveaux territoires français est maintenu temporairement afin d'inspirer la réforme du droit français correspondant, et préparer l'unification législative sur la base de ce droit rénové. Malgré la pénétration du droit local dans notre législation nationale, l'unité législative tarde à se réaliser.
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<title>Paternal Filiation in Muslim-Majority Environments</title>
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<description>DUPRET, Baudouin; BELKADI, Adam; LINDBEKK, Monika; YAKIN, Ayang Utriza
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<dc:date>2023-01-01T00:00:00Z</dc:date>
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<item rdf:about="https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/183544">
<title>La législation monétaire en temps de crise selon le Traité et advis sur les désordres des monnoyes et diversité de moyens d’y remedier de François Lebègue (1600)</title>
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<description>La législation monétaire en temps de crise selon le Traité et advis sur les désordres des monnoyes et diversité de moyens d’y remedier de François Lebègue (1600)
PREVOST, Xavier
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<title>De la terre à l'usine : des hommes et du droit. Mélanges offerts à Gérard Aubin</title>
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<description>De la terre à l'usine : des hommes et du droit. Mélanges offerts à Gérard Aubin
GALLINATO-CONTINO, Bernard; HAKIM, Nader
À travers ces 32 contributions, des juristes, historiens du droit et historiens ont souhaité offrir un témoignage d’amitié à Gérard Aubin qui, tout au long de sa riche carrière, n’a jamais cessé de servir la communauté universitaire. Ils rendent hommage à l’enseignant dont l’excellence de la pédagogie a marqué des générations d’étudiants, au responsable administratif énergique à la tête de l’Institut d’Études Juridiques et Économiques de Périgueux comme au vice-président de l’Université Montesquieu-Bordeaux 4. Enseignant et administrateur très sollicité, il n’a pas pour autant délaissé l’activité de chercheur. Ses nombreux travaux, comme ceux du présent ouvrage, sont orientés autour de deux axes principaux. Ils concernent d’abord l’histoire du droit social, envisagée tant sur le plan du droit de la protection sociale que sur celui du droit du travail. Son manuel d’histoire du droit du travail, en collaboration avec le professeur Jacques Bouveresse, a fait et fera date. Depuis sa thèse de doctorat, consacrée à la seigneurie en Bordelais, il a également manifesté un intérêt très marqué pour l’histoire du droit rural et a, notamment, réalisé de nombreuses études sur le droit viti vinicole. Au-delà de ses propres publications, il a eu le souci constant de bâtir des projets et d’encadrer la recherche. Il a d’ailleurs, pendant des années, présidé au destin du laboratoire d’histoire du droit avec toute sa passion, notamment pour l’histoire de l’Aquitaine. Elèves, collègues et amis tiennent ici à exprimer leurs remerciements à celui qui, au-delà de ses talents d’universitaire et par l’attention qu’il a toujours portée aux autres, a largement contribué à l’épanouissement de toute une communauté. Le lecteur trouvera dans ce livre ample matière à réflexion sur l’histoire et le droit, d’hier à aujourd’hui.
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<dc:date>2014-01-01T00:00:00Z</dc:date>
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<title>Socialisation du droit et romantisme juridique : autour d'une controverse entre Julien Bonnecase et Paul Cuche</title>
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<description>Socialisation du droit et romantisme juridique : autour d'une controverse entre Julien Bonnecase et Paul Cuche
HAKIM, Nader
GALLINATO-CONTINO, Bernard; HAKIM, Nader
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<dc:date>2014-01-01T00:00:00Z</dc:date>
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<title>L'activité préfectorale dans le département de la Dordogne pendant la seconde guerre mondiale</title>
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<description>L'activité préfectorale dans le département de la Dordogne pendant la seconde guerre mondiale
AUBISSE, Clément
De 1939 à 1945, le département de la Dordogne est amené à connaître de multiples bouleversements. L’arrivée massive de réfugiés du nord-est de la France est le premier d’une longue série de changements auxquels ce département fortement rural et peu peuplé n’est pas préparé. Avec la défaite et la disparition de la Troisième République au profit de l’État français, régime autoritaire et antirépublicain, d’autres suivent visant à modeler une nouvelle construction sociale, sur les fondements de la Révolution nationale. Dès lors, l’application rigoureuse de la politique gouvernementale, ainsi que les questions soulevées par la prise en compte de paramètres locaux convergent vers une seule et même autorité, le préfet, véritable clef de voûte de l’État français au sein du département.C’est pourquoi, ce travail se propose d’aborder la vie périgourdine sous l’angle particulier de l’administration préfectorale. Représentant, mais aussi détenteur de larges pouvoirs le préfet se voit confier la charge de soumettre la population de même que le territoire placé sous sa tutelle. Pour ce faire, l’action administrative représente une arme de choix, à laquelle l’action politique ne tarde pas à s’adjoindre. La mise en perspective de ces questions dans un département situé en zone sud, sous le plein contrôle de l’État français, permet de relever la profondeur de l’engagement de l’appareil administratif local en faveur d’un régime antagoniste à la République.L’évolution du conflit mondial et l’occupation de la zone sud de la France ne constituent pas un frein à l’activité déployée depuis l’été 1940. Alors que les Allemands s’installent en Dordogne, le préfet et son administration se voient relégués au second plan. Pour autant, la détermination du représentant gouvernemental ne faiblit pas et seule la nature de l’activité qu’il déploie est amenée à changer. L’administration départementale n’est plus alors le fer-de-lance de la Révolution nationale en Dordogne, mais bien plutôt l’ultime garant de la survie de l’État français, dont l’engagement en faveur de ce dernier ne se dément pas.
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<title>Le nationalisme conspirationniste soralien, une idéologie radicale et marginale de l’extrême droite française contemporaine</title>
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<description>Le nationalisme conspirationniste soralien, une idéologie radicale et marginale de l’extrême droite française contemporaine
MONTAGNER, Aurélien
Notre thèse est une étude du nationalisme conspirationniste soralien, une idéologie qui doit être considérée comme une des composantes de l’extrême droite française contemporaine. Dans un contexte de résurgence du nationalisme et de développement du conspirationnisme, notre travail consiste à comprendre et expliquer ce phénomène politique, avant tout doctrine mais aussi réseau et mouvement militant qui jouit d’une audience considérable. Notre hypothèse est que cette idéologie, tout en s’inscrivant pleinement dans l’héritage de ce courant politique, en constitue aujourd’hui une branche bien spécifique et certainement la plus radicale. Ce qui s’explique notamment par l’affirmation d’un conspirationnisme généralisé et d’un antisémitisme exacerbé, caractéristiques dont l’essentiel du reste de l’extrême droite française s’efforce au contraire de se défaire. Pour le démontrer, notre travail s’organisera en trois temps. La première étape consistera à décrire cette idéologie, en s’intéressant notamment aux principes fondamentaux de sa doctrine ainsi qu’aux principaux acteurs qui participent à son élaboration et à sa diffusion. Nous procéderons ensuite à une analyse détaillée du nationalisme, du conspirationnisme, et de l’antisémitisme qui en constituent les caractéristiques principales. Enfin, nous tenterons de la situer, historiquement et par rapport à d’autres mouvements et idéologies politiques contemporains, sans omettre les questions primordiales de sa diffusion et de son audience.
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<title>L'histoire de la pensée juridique contemporaine : hétérogénéité et expansion</title>
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<description>L'histoire de la pensée juridique contemporaine : hétérogénéité et expansion
HAKIM, Nader; CHERFOUH, Fatiha
KRYNEN, Jacques; ALTEROCHE, Bernard d'
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<title>L'opposition partisane dans le systeme politique tchadien 1993 – 2011</title>
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<description>L'opposition partisane dans le systeme politique tchadien 1993 – 2011
RAMADJI, Alfred
La recherche menée dans cette thèse se situe dans le cadre global de l’étude des partis politiques au Tchad. Mais, au-delà de l’expérience partisane, notre propos met en évidence la nature même de l’antagonisme partisan. Nous défendons l’idée que l’opposition mobilise et gère mal ses ressources politiques. D’une part, l’offre politique qu’elle propose est idéologiquement faible, peu claire et moins contrastée et, d’autre part, elle développe une stratégie inefficace et incohérente de gestion de ses ressources politiques. Un autre axe majeur de notre réflexion dans cette thèse, défend l’idée que les limites internes ne sauraient suffire à justifier l’impuissance et l’inefficacité de l’opposition. Le parti au pouvoir oeuvre, lui aussi, à affaiblir l’opposition pour ainsi conforter son hégémonie. En effet, dans la compétition politique avec le MPS, l’opposition subit une sorte d’échange inéquitable. De fait, le parti au pouvoir bénéficie d’un avantage comparatif dû à sa position, notamment dans la mainmise sur tout l’appareil d’État, et dans le contrôle absolu qu’il exerce sur les institutions de la République.
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<title>Vérité et mensonges, propos introductifs</title>
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<description>Vérité et mensonges, propos introductifs
GIUDICELLI, Julien
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<title>Concertation, parlementarisme présidentialisé et démocratie bloquée</title>
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<description>Concertation, parlementarisme présidentialisé et démocratie bloquée
GIUDICELLI, Julien
La loi sur les retraites, qui porte l'âge de la retraite à 64 ans, est l'occasion de revenir sur la dimension politique et sociale de la démocratie. Alors que l'exécutif avait la possibilité de revenir à une lecture strictement parlementaire de la Vème République, grâce à la majorité relative de l'Assemblée nationale, il a au contraire multiplié l'usage des instruments du parlementarisme rationalisé, mettant en cause la clarté et la sincérité des débats. Le Conseil constitutionnel n'a cependant pas censuré le projet de loi, alors qu'il en avait la possibilité, conformément à une décision rendue en 2005. La validation forcée de cette réforme, qui a remis en cause les droits de l'opposition et provoqué une mobilisation sociale sans précédent, constitue un précédent dangereux, qui représente la limite ultime et logique de nos institutions.
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<title>The Free French Secret Services : Intelligence and the Politics of Republican Legitimacy</title>
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<description>The Free French Secret Services : Intelligence and the Politics of Republican Legitimacy
LAURENT, Sebastien-Yves
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<title>Les services secrets gaullistes à l’épreuve de la politique (1940-1947)</title>
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<description>Les services secrets gaullistes à l’épreuve de la politique (1940-1947)
LAURENT, Sebastien-Yves
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<title>Entre science juridique et savoirs anthropologiques. Évolutionnisme et histoire comparée du droit chez Émile Jobbé-Duval (1851-1931)</title>
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<description>Entre science juridique et savoirs anthropologiques. Évolutionnisme et histoire comparée du droit chez Émile Jobbé-Duval (1851-1931)
GUERLAIN, Laetitia
Cet article brosse un portrait intellectuel de l’historien du droit Émile Jobbé-Duval. Il examine plus particulièrement comment, dans ses travaux d’histoire comparée du droit, l’auteur utilise la littérature anthropologique évolutionniste de la charnière des xixe et xxe siècles, et ce que ce croisement intertextuel produit. Cette contribution invite par conséquent à réévaluer l’apport français à l’histoire de l’anthropologie juridique, souvent minoré. Il semble au contraire que l’œuvre des juristes français de la Belle Époque ait été profondément innervée, par le biais de l’intertextualité, par les réflexions anthropologiques agitant la fin du siècle.
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<dc:date>2019-01-01T00:00:00Z</dc:date>
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