https://oskar-bordeaux.fr:443 Le site collecte, stocke, indexe, archive, et diffuse des documents de recherche en format numérique. 2026-04-05T04:29:49Z https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/184569 Diane Masson. L'utilisation de la guerre dans la construction des systèmes politiques en Serbie et en Croatie, 1989-1995 VUKADINOVIC, Nebojsa 2023-01-01T00:00:00Z https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/26058 L'autre côté du miroir : une thèse d’histoire du droit des affaires à l’époque moderne, du document à la donnée et de la donnée au document LE BRETON-BLON, Victor Le quotidien de l’historien renouvelle sans cesse la question de la diffusion et de la médiation des sources historiques. Cependant, ces thématiques constamment réitérées au fil des progrès techniques peuvent rapidement se heurter à la complexité d’un fonds d’archives. L’exploitation des archives est en grande partie tributaire de deux notions : le document et la donnée. Le juriste historien collationne ainsi les documents et les systématise pour en extraire une expression du droit. La perspective d’une numérisation des archives ou d’un classement axiomatique et informatisé de leurs ressources peut alors apparaître comme une aubaine pour le chercheur pressé. Toutefois, la crainte d’un document perdu dans sa donnée se profile. La disparition du matériel physique au profit d’un chiffre, d’un pourcentage, pourrait être la résultante d’une perte d’appréhension matérielle de l’acte qui est pourtant nécessaire à l’historicisation du document. Ainsi, les différentes orientations qui pourront naître des discussions suscitées par ce colloque ne doivent pas masquer la dialectique du document et de la donnée. Le document n’est-il qu’un acte qui peut être transcrit et détaché de son support physique ? La donnée est-elle un instrument suffisant pour le chercheur ? A-t-elle gagné son autonomie grâce aux lettres de noblesse de l’analyse quantitative ? Notre communication ambitionne donc de replacer au centre du débat lié à la numérisation des archives la question du document, de la donnée et des liens qu’entretiennent ces deux éléments à travers le témoignage d’une thèse d’histoire du droit. Journée d’études du groupe régional Aquitaine de l’Association des archivistes français - Conférence en ligne : https://www.youtube.com/playlist?list=PLA4IsVlwsUwXbrfUsQE87tYG6nxjcazCI 2019-06-21T00:00:00Z https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/187649 2023 : le coup de grâce au jury populaire ? FRAMBÉRY-IACOBONE, Alexandre Il y a encore quelques mois, en France, les crimes étaient jugés devant une cour constituée de citoyens tirés au sort. Depuis le 1re janvier 2023, ces jurés des Cours d’assises ont perdu environ 50 % des affaires auparavant portées devant eux. Viols, coups et blessures entraînant la mort sans intention ou vols à main armée : ce sont désormais les toutes nouvelles Cours criminelles départementales, ou CCD, qui s’en chargent. Et elles ne sont composées que de magistrats professionnels !Alors que la participation des gouvernés à l’exercice du pouvoir devient une question de plus en plus brûlante, ce recul historique interroge. Pourtant, cette même perspective historique nous permet de comprendre que le jury était pensé pour périr dès ses prémices… 2023-08-21T00:00:00Z https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/136592 La circulation du droit civil entre la France et l'Argentine à l'époque contemporaine GIRARD, Pauline Depuis 1816 au moins, l’Argentine et la France entretiennent des relations tant juridiques que culturelles. Si l’existence de ces échanges semble faire l’objet d’un consensus, ils ne sont toutefois étudiés que sous l’angle d’une influence ou d’un rayonnement français en Argentine. Or, ce raisonnement revient à réduire cette relation à un simple flux d’idées entre un pays exportateur, la France, et un pays importateur, l’Argentine. Or, c’est méconnaître à la fois les particularités de toutes circulations et le cas particulier de l’Argentine. S’il est vrai que cette relation est asymétrique, elle n’est pas pour autant dépourvue de réciprocité ; Les juristes français s’intéressent pour des raisons sociales et techniques à certaines partie du droit civil argentin et ce de façon discontinu au cours des deux siècles passés. Pour mieux comprendre cette relation complexe il est apparu nécessaire de réaliser dans un premier temps une histoire contextuelle de cette circulation juridique, qui se traduit par une étude des points de connexion juridique, historique, économique et sociale existant entre ces deux pays, et qui s’illustre notamment à travers des études biographiques et le dépouillement de revues juridiques françaises et de droit comparé. Au cours de cette contextualisation, une circulation culturelle entre la France et l’Argentine s’est peu à peu dessinée permettant d’envisager une circulation juridique. Celle-ci est perceptible tant au sein de la législation civile que de la pensée juridique. L’Argentine lors de la rédaction de son Code civil a mobilisé des références françaises dans un objectif d’appropriation et de modernisation. Néanmoins, au fil des années, l’utilisation du droit civil français va se modifier et diminuer au sein de la pensée juridique argentine. De l’autre côté de l’Atlantique, la doctrine française est quant à elle modérément réceptive au droit argentin avec néanmoins un nouvel intérêt pour l’unification des Codes civil et commercial de 2015. En somme, la circulation des idées juridiques entre la France et l’Argentine est à la fois un produit historique et un instrument entre les mains des juristes. https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/112790 La langue du Code civil HAKIM, Nader SAINTOURENS, Bernard 2006-01-01T00:00:00Z https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/124760 Progresser en matière d’équité en santé : recherche de mise en œuvre sur la gouvernance en matière d'équité en santé au niveau local GINÉ MARCH, Anna L'urbanisation est l'une des principales tendances sociodémographiques du XXIème siècle, ce qui fait des zones urbaines l'un des cadres les plus importants pour faire face aux défis globaux actuels et à venir. Dans ce contexte, une gouvernance urbaine favorisant l'équité offre une opportunité non seulement de faire face à ce défis, mais aussi d’être une partie de la solution. La cohérence des politiques, la responsabilité et la participation sociale ont été identifiées à la fois comme des vecteurs d'équité en matière de santé et comme des dimensions clés de la gouvernance pour l'équité en santé.OBJECTIF: La question fondamentale qui sous-tend cette recherche est de savoir comment les stratégies locales de santé peuvent faire avancer une gouvernance urbaine pour la santé intégrant l'équité. Cette thèse a pour but de décrire le contexte de la gouvernance urbaine pour la santé de trois études de cas dans des villes, ainsi que d'évaluer et d'analyser de manière comparative comment les dimensions clés de la gouvernance pour l'équité en santé ont été incorporées dans les stratégies locales de santé. En outre, la thèse évalue les principaux obstacles et facteurs facilitant la mise en œuvre de stratégies locales de santé intégrant l'équité.MÉTHODES: Il s'agit d'une recherche qualitative sur la mise en œuvre de politiques publiques (implementation research), basée sur une étude de cas multiples pour examiner en profondeur les stratégies locales de santé des villes de Bilbao, Barcelone et Liverpool. L'observation participante, l'analyse documentaire et 27 entretiens semi-structurés approfondis auprès de techniciens, de gestionnaires, de décideurs et d’autres acteurs locaux ont été réalisés. Quatre dimensions clés de la gouvernance pour l'équité en santé ont été évaluées. Enfin, pour évaluer les obstacles et les facteurs facilitant les processus de mise en œuvre, le cadre consolidé pour la recherche sur la mise en oeuvre (CFIR) a été utilisé. Par ailleurs, dans le but de contraster et de valider les résultats de l'analyse comparative, 16 experts dans le domaine de la gouvernance pour la santé, de l'équité en matière de santé et de la recherche sur la mise en œuvre ont été consultés.RÉSULTATS: Des variations significatives existent dans les niveaux de maturité de la cohérence politique, de la responsabilité et de la participation à travers les stratégies locales de santé explorées, celles-ci étant davantage développées dans les cas de Barcelone et de Liverpool, et un peu plus embryonnaires à Bilbao. L'hétérogénéité des stratégies de gouvernance pour la santé a révélé qu'il n'existe pas de stratégie unique favorisant l'équité en matière de santé. Cependant, des éléments communs peuvent agir comme des leviers favorisant l’équité. Les résultats soulignent que les progrès dans la mise en œuvre de stratégies locales de santé sensibles à l'équité nécessitent l'inclusion de l'équité comme une valeur générale et comme un objectif politique spécifique. Ceci doit s’effectuer à travers des objectifs de réduction des inégalités, mais aussi via des objectifs de renforcement et d'opérationnalisation de la cohérence des politiques, de la responsabilité et de la participation sociale. Cela implique de passer de politiques de court terme, fragmentées ou isolées, à un ensemble complet de politiques plaçant l'équité au centre. Une action politique efficace pour répondre aux défis mondiaux ne peut s'inscrire dans le cadre d'options politiques peu coûteuses et adaptées aux cycles électoraux. Les inégalités en matière de santé ne seront réduites qu'à la suite d'un changement politique substantiel. En faisant progresser la cohérence des politiques, la responsabilité et la participation sociale dans les stratégies locales de santé, il est possible de favoriser la création d'arènes pour remettre en question la répartition inégale du pouvoir. https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/6476 L'Alsace et la Moselle : terrains d'expérimentation de la réforme du droit civil et commercial français (1918-1975) COUTANT, Élodie A leur retour sous la souveraineté française en 1918, l'Alsace et la Lorraine sont principalement régies par le droit allemand. Compte tenu de l'inadaptation de la législation française au monde moderne, et des intérêts divers en présence, il est décidé de ne pas procéder à l'unification législative. Le droit alors applicable dans les nouveaux territoires français est maintenu temporairement afin d'inspirer la réforme du droit français correspondant, et préparer l'unification législative sur la base de ce droit rénové. Malgré la pénétration du droit local dans notre législation nationale, l'unité législative tarde à se réaliser. https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/186879 DUPRET, Baudouin; BELKADI, Adam; LINDBEKK, Monika; YAKIN, Ayang Utriza 2023-01-01T00:00:00Z https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/183544 La législation monétaire en temps de crise selon le Traité et advis sur les désordres des monnoyes et diversité de moyens d’y remedier de François Lebègue (1600) PREVOST, Xavier 2023-06-08T00:00:00Z https://oskar-bordeaux.fr/handle/20.500.12278/112741 De la terre à l'usine : des hommes et du droit. Mélanges offerts à Gérard Aubin GALLINATO-CONTINO, Bernard; HAKIM, Nader À travers ces 32 contributions, des juristes, historiens du droit et historiens ont souhaité offrir un témoignage d’amitié à Gérard Aubin qui, tout au long de sa riche carrière, n’a jamais cessé de servir la communauté universitaire. Ils rendent hommage à l’enseignant dont l’excellence de la pédagogie a marqué des générations d’étudiants, au responsable administratif énergique à la tête de l’Institut d’Études Juridiques et Économiques de Périgueux comme au vice-président de l’Université Montesquieu-Bordeaux 4. Enseignant et administrateur très sollicité, il n’a pas pour autant délaissé l’activité de chercheur. Ses nombreux travaux, comme ceux du présent ouvrage, sont orientés autour de deux axes principaux. Ils concernent d’abord l’histoire du droit social, envisagée tant sur le plan du droit de la protection sociale que sur celui du droit du travail. Son manuel d’histoire du droit du travail, en collaboration avec le professeur Jacques Bouveresse, a fait et fera date. Depuis sa thèse de doctorat, consacrée à la seigneurie en Bordelais, il a également manifesté un intérêt très marqué pour l’histoire du droit rural et a, notamment, réalisé de nombreuses études sur le droit viti vinicole. Au-delà de ses propres publications, il a eu le souci constant de bâtir des projets et d’encadrer la recherche. Il a d’ailleurs, pendant des années, présidé au destin du laboratoire d’histoire du droit avec toute sa passion, notamment pour l’histoire de l’Aquitaine. Elèves, collègues et amis tiennent ici à exprimer leurs remerciements à celui qui, au-delà de ses talents d’universitaire et par l’attention qu’il a toujours portée aux autres, a largement contribué à l’épanouissement de toute une communauté. Le lecteur trouvera dans ce livre ample matière à réflexion sur l’histoire et le droit, d’hier à aujourd’hui. 2014-01-01T00:00:00Z