Recherche
-
Le contrôle de la Cour de cassation sur la motivation des peines
(La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2023)Article de revue -
Relèvement des peines d’interdiction, note sous Cons. constit., 7 juillet 2023: QPC n°2023-1057
(Droit Pénal. n° 10, pp. 49, 2023-10)Article de revue -
Procédure en incident contentieux, note sous Cass. crim., 6 déc. 2023, n° 23-84.279,
(Droit pénal. n° 2, pp. 31, 2024-02)Article de revue -
Motivation de la confiscation en valeur, note sous Cass. crim., 19 avr. 2023, n° 22-82.994
(Droit Pénal. n° 6, pp. 42, 2023-06)Article de revue -
Les conversions de peine
(JurisClasseur Pénal Code [Encyclopédie juridique Juris-Classeur], 2024)Article de revue -
La genèse du code pénitentiaire. Un code attendu ?
(Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023-12-27)Chapitre d'ouvrage -
Dignité et conditions d’exécution des mesures de garde à vue, note sous Décision n°2023-1064 QPC du 6 octobre 2023
(Le Club des juristes, 2023-11)Article de revue -
Exécution d'une peine illégale, note sous Cass. crim., 8 nov. 2023, n° 23-81.039
(Droit Pénal. n° 1, pp. 45-46, 2024-01)Article de revue -
Aménagement ab initio , note sous Cass. crim., 14 juin 2023, n° 21-87.352
(Droit Pénal. n° 9, pp. 46-47, 2023-09)Article de revue -
Les nouveaux recours devant le juge judiciaire : Promesses tenues ?
(MARE & MARTIN, 2023-11-11)Chapitre d'ouvrage