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Chronique "Un an de droit de la peine"

BONIS, Evelyne; PELTIER, Virginie
(Droit pénal, 2022-03)

Article de revue
Chronique 2020 - Droit pénal de la police des étrangers

LACAZE, Marion
(Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal. n° 3, pp. 1-15, 2020-07)

Article de revueLibre accès
Chronique de droit pénal et de procédure pénale

BONIS, Evelyne; PELTIER, Virginie
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 1, pp. 72-80, 2018-09)

Article de revueAccès réservé
Chronique de droit pénal et de procédure pénale

BONIS, Evelyne
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 2, pp. 92-103, 2019-04)

Article de revueAccès réservé
Chronique de droit pénal et de procédure pénale

BONIS, Evelyne; PELTIER, Virginie
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 3, pp. 80-97, 2019-10)

Article de revueAccès réservé
Chronique de droit pénal et de procédure pénale (juillet 2020 à décembre 2020)

BONIS, Evelyne; PELTIER, Virginie
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. vol. N° 6, n° 1, pp. 96-109, 2021-05-03)

Article de revueAccès réservé
Chronique de droit pénal et procédure pénale

BONIS, Evelyne; PELTIER, Virginie
(Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel. n° 41, pp. 263-275, 2013-10)

Article de revueAccès réservé
Code pénitentiaire - Le Code pénitentiaire est entré en vigueur - Aperçu rapide

BONIS, Evelyne
(La Semaine juridique - édition générale. n° 19, pp. 614, 2022-05-16)

Article de revue
Comment évaluer la dysmorphie musculaire ? Un état de l’art international

CUADRADO, Jérôme; MEYER, Éric; CHADAPEAUD, Léo ...
(Annales Médico-Psychologiques, Revue Psychiatrique. vol. 180, n° 6, pp. 554-565, 2022-06)

Article de revue
Comment le fichage policier est-il contrôlé ?

NABAT, Yoann

Autre documentLibre accès
Commentaire des décrets du 2 décembre 2020 : La collecte de données de santé dans le cadre de fichiers à visée sécuritaire

NABAT, Yoann

Autre documentLibre accès
Communications électroniques

HERRAN, Thomas
(2022)

Chapitre d'ouvrage
Contrainte pénale - Application de la loi dans le temps

BONIS, Evelyne
(Revue pénitentaire et de droit pénal. n° 2, pp. 425-430, 2015-04)

Article de revueLibre accès
Conversion de la peine d'emprisonnement sans sursis

BONIS, Evelyne
(Droit Pénal. n° 7-8, pp. 27-28, 2021-07)

Article de revueLibre accès
Conversion de peine versus aménagement de peine : Commentaire

BONIS, Evelyne
(Droit Pénal. n° 12, pp. 39, 2022-12)

Article de revue
Coronavirus et prison : la question des aménagements de peine des détenus

BONIS, Evelyne
(La France et le Royaume-Uni à l'épreuve de la pandémie de Covid-19, COVID-19 Symposium : Constitutional, political, social and health threats and challenges in France and the United Kingdom, gb, Distanciel, 2022-08-11)

Communication dans un congrès avec actes
COVID et droit pénal : les mutations de la répression

LACAZE, Marion

Document de travail - Pré-publicationLibre accès
Cumul des qualifications d’usage de faux et d’escroquerie. Evolution de la règle Ne bis in idem : note sous Cass. Crim., 15 décembre 2021, n° 21-81.864

SAINT PAU, Jean Christophe
(Lexbase, 2022-01-27)

Article de revue
De l'interprétation stricte de l'article 485-1 du code de procédure pénale. A propos de l'arrêt Cass. crim., 19 avril 2023, n° 22-82.994, FS-B

DANTRAS-BIOY, Hélène
(Lexbase Pénal, 2023-06-22)

Article de revue
De la dépendance de la procédure pénale au droit civil: Le cas des règles pénales applicables aux majeurs protégés

BONIS, Evelyne
(2023-09)

Chapitre d'ouvrage

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Chronique "Un an de droit de la peine" ﻿

Chronique 2020 - Droit pénal de la police des étrangers ﻿

Chronique de droit pénal et de procédure pénale ﻿

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Cumul des qualifications d’usage de faux et d’escroquerie. Evolution de la règle Ne bis in idem : note sous Cass. Crim., 15 décembre 2021, n° 21-81.864 ﻿

De l'interprétation stricte de l'article 485-1 du code de procédure pénale. A propos de l'arrêt Cass. crim., 19 avril 2023, n° 22-82.994, FS-B ﻿

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