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Biodiversité marine, vers un nouveau traité de l’ONU
Article de blog scientifique -
Protection des océans et coopération internationale : Qu'est ce qui est transposable à l'espace ?
Communication dans un congrès -
Le pragmatisme européen dans la mise en cohérence des catégories juridiques nationales - L'exemple de la matière fiscale
Communication dans un congrès -
La bonne décision de justice, entre formalisme et démocratie procédurale
Communication dans un congrès -
La Cour de justice est-elle le maître du fédéralisme sanitaire ?
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° HS, pp. 63, 2023-12-31)Article de revue -
TEOM : les contestations du taux de la taxe vouées à l'échec
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 12, pp. 817, 2023-12-18)Article de revue -
Sauvetage par le Conseil d'État de la taxe sur la cession de terrains nus rendus constructibles
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 10, pp. 701, 2023-10-15)Article de revue -
Ambre Blanc, Les décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme face au temps
(RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen. n° 03, pp. XI, 2023-12-18)Article de revue -
TFPB : valeur d'acquisition de locaux industriels remis sans indemnité au terme d'un bail à construction
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 06, pp. 453, 2023-06-15)Article de revue -
Bail à construction : L' étalement de l'imposition peut être demandé par voie de réclamation
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 05, pp. 354, 2023-05-15)Article de revue