Navigation Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 par Titre
Voici les éléments 2344-2363 de 2810
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Université : les chargés d’enseignement vacataires (CEV) sont des agents non titulaires de l’Etat
(Le Droit ouvrier. pp. 671-674, 2011)Article de revue -
Usage et recomposition (s) de la protection sociale, le cas des travailleurs de SCOP de livraison de marchandises
(Travail de plateforme et usages de la protection sociale, FR, Paris)Communication dans un congrès avec actes -
Valeurs et résolutions de la Révolution française
(Bulletin de droit comparé du travail et de la sécurité sociale. vol. 7, pp. p. 2-60, 1989)Article de revue -
Validité de la clause de non-concurrence : la contrepartie pécuniaire doit être prévue dans tous les cas de rupture du contrat
(Revue de droit du travail. n° 04, pp. 171, 2006-09-01)Article de revue -
Validité et exécution d'une clause de non-concurrence
(Revue de droit du travail. n° 01, pp. 32, 2014-01-27)Article de revue -
Validité et exécution du contrat de travail cumulé avec un mandat social
(Revue des Sociétés [Journal des Sociétés]. n° 09, pp. 506, 2016-09-07)Article de revue -
Variations autour de la gestion prévisionnelle des emplois
(Revue de droit du travail. n° 09, pp. 513, 2007-09-17)Article de revue -
Variations sur l'accord de groupe
(Droit Social. n° 12, pp. 1007, 2023-12-07)Article de revue -
Vente de logements par les organismes HLM
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 642, 1995-09-15)Article de revue -
Vers la construction d’un statut juridique du « travailleur parent » ?
(Le Droit ouvrier. pp. 375-382, 2018)Article de revue -
Vers la qualification de méthodes de gestion de harcèlement moral ?
(Les Petites Affiches. n° 21, pp. 9-12, 2010-01-29)Article de revue -
« Vers l’admission d’une modification unilatérale de la rémunération contractuelle "par ricochet" ? ». note sous Cass. soc. 9 avril 2015.
(Revue de droit du travail. vol. 2015, n° 6, pp. 396, 2015-06-01)Article de revue -
Vers un objectif chiffré des sorties du RMI vers l'emploi
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 450, 1998-06-15)Article de revue -
Vers une action européenne en matière de drogues et d’activité salariée ?
(Drogues illicites et activité salariée, FR, Bordeaux)Communication dans un congrès avec actes -
Vers une disparition de la promesse d'embauche en tant qu'acte juridique autonome du contrat de travail ?
(Revue de droit du travail. n° 02, pp. 108, 2011-02-15)Article de revue -
Vers une formalisation du travail informel ? Quelques observations liminaires
(Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale. n° 2017-3, pp. 6-9, 2017)Article de revue -
Vers une meilleure protection des travailleurs des plateformes après le rapport Frouin et l'Ordonnance n°2021-484 du 21 avril 2021 ?
(Actualité juridique de l’Institut du travail, 2021-07-01)Article de revue -
Vers une nouvelle forme d’action syndicale en matière de santé au travail ? Réflexion tirée des réseaux d’entraide au Québec
(Dalloz, 2015)Chapitre d'ouvrage -
Versement tardif du revenu minimum d'insertion et intérêts moratoires
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 221, 1999-03-15)Article de revue